Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIERE DU PHILOSOPHE
Departement DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3879112
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/11/2021
LA BIERE DU PHILOSOPHE de Departement DE MEURTHE ET MOSELLE

Présentation de la marque LA BIERE DU PHILOSOPHE

Déposée le 24 novembre 2011 par Departement DE MEURTHE ET MOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA BIERE DU PHILOSOPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Departement DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 48 ESPLANADE JACQUES BAUDOT, CO 90019 - 54035 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL de Meurthe et Moselle domicilié(e) 48 Esplanade Jacques Baudot, CO 90019 - 54035 - NANCY - France.

La marque LA BIERE DU PHILOSOPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIERE DU PHILOSOPHE est expirée depuis le 24 novembre 2021.

Departement DE MEURTHE ET MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Lunéville , , Château DE LUNÉVILLE , LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE , Château de Lunéville , LA BIERE PHILOSOPHALE , La Cité des paysages , TediCOV' , Lunéville, château des lumières.


Departement DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 48 ESPLANADE JACQUES BAUDOT, CO 90019 - 54035 - NANCY - France


CONSEIL GENERAL de Meurthe et Moselle - 48 Esplanade Jacques Baudot, CO 90019 - 54035 - NANCY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Bières.